Zoom sur l'Arnor

I.Du Royaume d’Arnor, de
ses composantes et de son territoire.


Art1 : L’Arnor est une monarchie, un état unitaire.
Art 2 : L’Arnor a pour capitale Annuminas et pour Roi l’héritier mâle du
précédent Roi. Si il n’y a pas d’héritier mâle, l’enfant mâle du premier
héritier femelle devient Roi sous tutelle jusqu’à sa majorité de son père s’il
est vivant, de sa mère dans l’autre cas. Si il n’y a aucun héritier, le premier
frère du Roi défunt devient Roi. Si il n’est pas en état de régner, sa
descendance hérite du trône selon les mêmes modalités que pour la descendance
royale. S’il ne peut être trouvé aucun héritier, il revient au Haut-Roi du
Royaume Réunifié de désigner un successeur.
Art 3 : Le Roi d’Arnor jouit de la Souveraineté sur ses terres, il n’a d’autre
maitre que le Haut-Roi du Royaume Réunifié. Il est considéré comme Premier
Citoyen et jouit de ce fait de l’immunité juridique. Ses décisions, tant
qu’elles ne touchent pas à son intégrité physique ou à un cas de force majeur
d’intérêt général, sont soumises à la
présente constitution.
Art 4 : Les terres d’Arnor s’étendent du fleuve Lune au fleuve Bruinen.
Art 5 : La majorité au Royaume d’Arnor s’obtient à l’age de vingt-et-un ans.
Tout mineur est sous la responsabilité de ses parents, toute femme sous la
responsabilité de son époux.
Art 6 : L’Arnor a pour emblème le Sinople frappé de l’étoile d’Earendil et
pour devise « Tout ce qui est Or ne brille pas ».
Art 7 : Les citoyens d’Arnor sont appelés Arnorien.
Art 8 : La qualité d’Arnorien est obtenue par le sang, le sol ou la volonté du
Roi.
Art 9 : Seul les Arnoriens peuvent exercé une fonction publique, civile ou
militaire.
Art 10 : Seuls les Arnoriens peuvent voter dans le cas d’élections locales.
Art 11 : Il existe quatre ordres dans le Royaume d’Arnor : les Citoyens,
les Bacheliers, les Nobles et les Pairs du Royaume.
Art 12 : Sont bacheliers les Arnoriens ayant été reçu comme tels par un Noble du Royaume d’Arnor.
Art 13 : Il ne peut être reçu que deux bachelier pour chaque Noble. Les
militaires ayant reçu un grade supérieur à celui de Lieutenant sont considérés comme étant des bacheliers.
Art 14 : Les bacheliers ont droit d’assister au séances du Sénat mais ne
peuvent ni voter ni participer.
Art 15 : Sont Nobles les Arnoriens ayant reçu une terre du Roi d’Arnor, leur
épouses et leur descendance par hérédité et selon les mêmes principes que celui de l'héritage Royal à l’exception près que c’est au Roi de décider à qui revient la charge en l’absence d’héritier.
Art 15bis : Les Nobles ont droit de vote et de participation au Sénat.
Art 16 : Sont considéré comme Pairs du Royaume les Seigneur de Fornost,
d’Annuminas et ceux que le Roi jugera bon d’élever à ce rang.
Art 18 : Les Pairs du Royaume ont droit de veto au Sénat et sont assuré de
l’immunité juridique sauf en cas de décision Royale.
Art 19 : ABROGE Saemon Havarian a droit de vie et de mort sur tout citoyen Arnorien dans l’intérêt général et en cas de force majeur.

II. Des pouvoirs.

Art 20 : Le Roi a tout les pouvoirs.
Art 21 :Le Sénat a un rôle consultatif.
Art 22 : Le Sénat est composé du Roi, des Paires, des Nobles et des Tribuns.
Art 23 : Il existe deux types de tribuns : les Tribuns Militaires et les
Tribuns Populaires.
Art 24 : Les Tribuns Militaires sont choisis sur proposition des soldats ( par vote réservé aux membres mâles de l’armée quel que soit leur grade) et désignés par le Roi.
Art 24bis : Les tribuns sont des mâles.
Art 25 : Il y a trois Tribuns Militaires.
Art 26 : Leur mandat dure dix ans, sans autre limite de mandat multiple que la volonté du Roi.
Art 27 : Les Tribuns Populaires sont proposés par vote des sénateurs et choisis par le Roi.
Art 28 : Il y a deux Tribuns Populaires.
Art 29 : Leur mandat dure six ans, sans autre limite de mandat multiple que la volonté du Roi.
Art 30 : Les actes normatif du Royaume sont proposées par le sénat. Elles peuvent être ratifiées par la majorité des deux tiers du sénat augmentée de l’accord de l’unité tribunitienne ou par simple choix Royal. Le Roi dispose toujours d’un droit de veto en matière normative.
Art 40 : Les Gouverneurs sont désignés par le Roi
Art 41 : Il existe cinq gouverneurs : le Gouverneur du Nord, le Gouverneur du Sud, le Gouverneur de l'Ouest, le Gouverneur du Centre, Le Gouverneur de l'Est.
Art 41bis : Le Roi est Gouverneur de l'Ouest.
Art 42 : Les décisions administratives sont prises en concertation entre les tribuns de la plèbe et le Roi pour ce qui concerne le Royaume.
Art 43 : Les décisions administratives sont prises par les Gouverneurs en ce qui concerne leur région.
Art 44 : En cas de force majeure, le Roi peut imposer un acte normatif, administratif ou militaire sans consultation sénatoriale. Seul un veto unanime des tribuns populaires et militaires peut en empêcher l’application.
Art 45 : En cas de force majeure, le Sénat peut voter une Motion de Confiance à l’égard du Souverain.
Art 46 : La Motion de Confiance donne les pleins pouvoirs au Roi, dont le pouvoir de modifier la présente constitution, mais également de passer outre l’avis sénatorial et les vétos tribunitiens.
Art 47 : En cas de force majeure, le Sénat peut voter à l’unanimité avec l’accord du Haut-Roi , des Pairs et des Tribuns, une Motion de Défiance à l’égard du Souverain régnant.
Art 48 : Si la Motion de Défiance est ratifiée, le Roi est démis de ses fonctions et un successeur lui est trouvé.
Art 49 : Il ne peut y avoir qu’un seul et unique Roi régnant.
Art 50 : En cas de force majeure, le Sénat ou le Roi peut proposer une Motion d’Intendance. Un Noble est alors désigné Intendant du Royaume par proposition du sénat et validation Royale.
Art 51 : L’intendant dispose des mêmes pouvoirs que le Roi hors le droit de veto absolu, la possibilité de se voir attribuer la Confiance et tout autre pouvoir allant à l’encontre de l’absolutisme royal.

III. Du maintien de la paix.

Art 52 : Le Roi est le Généralissime de l’armée du Royaume d’Arnor.
Art 53 : Seuls les Arnoriens peuvent être engagé en qualité de Soldat d’Arnor. Les autres sont engagés en tant que Mercenaires Permanents.
Art 54 :Les grades de l’Armée d’Arnor sont les suivants, dans l’ordre hiérarchique :
Généralissime, Général, Capitaine, Lieutenant, Sergent et Soldat.
Art 55 : Les Tribuns militaires ont rang de Généraux.
Art 54 : Le Roi est le seul habilité à grader les Soldats et Mercenaires Permanents.
Art 55 : La Garde de la Rose doit assurer la sauvegarde Royale. Son capitaine à préséance sur tous les autres gradés dans cette optique.
Art 56 : Les Arnoriens sont mobilisable de l’âge de dix huit ans à l’âge de soixante ans.
Art 57 : Les miliciens ne sont pas mobilisables mais peuvent s’engager volontairement en temps de guerre.
Art 58 :Les grades de la Milice sont les mêmes que ceux de l’armée mais n’ont qu’une valeur locale.
Art 59 : Les miliciens sont volontaires et peuvent exercer une autre activité que celle là.
Art 60 : Les miliciens ne peuvent porter les armes de la Milice en dehors de leur juridiction.
Art 61 : Les miliciens ont uniquement un pouvoir exécutif.
Art 62 : Les soldats non-casernés ne peuvent porter leurs armes dans les villes hormis en cas de force majeure.
Art 63 : Le Roi est seul juge au Royaume d’Arnor. Toutefois, il délègue son pouvoir à des Juges.
Art 64 : Les juges sont d’un ordre égal ou supérieur à celui de Bachelier et sont choisis par le Roi.
Art 65 : Chaque citoyen peut demander à être jugé une seconde fois par un autre juge.
Art 66 : Les Capitaines et gradés supérieurs peuvent faire office de juge pour les affaires militaires ou en cas de force majeure.
Art 67 : La torture est réservée aux miliciens et militaires uniquement sur des personnes de nations ennemies.
Art 68 : La peine de mort est autorisée. Elle devra néanmoins être ratifiée par le Roi.
Art 69 : La mort doit être donnée de manière humaine et avec le moins de souffrance possible.
Art 70 : Le supplice public est aboli sur les criminels arnoriens sauf décret Royal.

IV. Des relations internationales.

Art 71 :Le Roi est le premier ambassadeur du Royaume.
Art 72 : Malgré sa condition de femme, la Reine est ambassadrice officielle de l’Arnor.
Art 73 : L’Arnor est le Royaume Frère du Gondor.
Art 74 : Le Haut-Roi du Royaume Réunifié à autorité sur tout les citoyens arnoriens y compris sur le Roi d’Arnor.
Art 75 : Les Ambassadeurs d’Arnor sont nommés par le Roi.
Art 76 : Les nations alliées sont les suivantes : le Royaume de Rohan, la Cité-état de Gar Thulion , la Cité-état de Fondcombe,la Cité-état de Lothlorien et la Cité-état des Havres Gris.
Art 77 : Les nations ennemies sont les suivantes : la nation gobeline, la nation orque, les sbires du Mordor.
Art 78 : Toute armée pénétrant le territoire arnorien sans autorisation royale préalable est considérée comme ennemie.
Art 79 : L’assistance militaire et économique a été proclamée entre les royaumes du Royaume Réunifié.